Comment optimiser la récupération de TVA dans l’évènementiel / MICE?

Comment optimiser la récupération de TVA dans l’évènementiel / MICE?

 

Votre entreprise récupère-t- elle la TVA?

En préambule, il faut définir si votre entreprise peut récupérer la TVA.
Comment savoir si votre entreprise récupère la TVA?
Rien de plus simple, demander à votre DAf ou votre comptable.
Sans faire de généralité car chaque entreprise est unique, les entreprises récupèrent généralement la TVA quand la dépense est exposée dans l’intéret de la société.

Mais il y a des exceptions

  • Exceptions selon la forme de l’entreprise (généralités)
    • Associations ne récupèrent pas la TVA
    • Autoentrepreneurs ne récupèrent pas la TVA
    • Les petites structures ayant opté pour la franchise de TVA
  • Exceptions selon votre activité
    • Banque et Assurance ne récupèrent pas la TVA par exemple
  • Exceptions selon le type de dépense
    • Par exemple les dépenses de TVA sur les véhicules de tourime ne sont pas déductibles

Une fois que vous avez analysé si votre entreprise peut récupérer la TVA (généralement la question à se poser est : mon entreprise collecte-t-elle la TVA?), vous allez pouvoir analyser les dépenses dans l’événementiel ou le MICE qui sont déductibles.

Analyse des dépenses de l’événementiel

Là encore, il va falloir affiner l’analyse car le lieu d’exécution de la prestation est très important. A l’étranger, chaque pays a ces régles, il faudra sûrement l’aide d’un fiscaliste.
Si votre entreprise a une domiciliation française et que l’événement ou séminaire est organisé en france, ça va être plus simple.

Ensuite, cela dépend du mode d’organisation de votre événement ou séminaire.

  • Séminaire, meetings ou événement organisés par vous même : déductibilité optimisée.
  • Séminaire, meetings ou événement organisés par une agence de voyage : TVA déductible uniquement sur la marge réalisée par l’agence si elle l’indique sur sa facture. La déductibilité n’est pas optimale.
  • Séminaire, meetings ou événement organisés par une agence en contrat de mandat : déductibilité optimisée.

Enfin, certaines dépenses sont déductibles, d’autres non.

  • Restauration : Déductible
  • Location salle : Déductible
  • Team Building : Déductible
  • Nuitées pour staff ou dirigeant : Non déductible
  • Nuitées pour externe : Déductible
  • Technique : Déductible

Nous parlons ici d’une partie de l’événementiel et du MICE (Meetings, Incentive, Congress and Events), y compris les séminaires.

Attention, pour que la TVA soit déductible, outre ce qui est précisé avant, la facture doit reprendre certaines mentions, on appelle cela des conditions de forme (facture > 150€, tolérance au dessous)

  • Numéro TVA intracommunautaire du client
  • Nom complet du fournisseur et du client
  • Date de délivrance
  • Numéro SIREN,
  • Intitulé de l’article
  • Quantité
  • Prix unitaire
  • Taux TVA

Dans tous les cas, il est primordial de faire analyser cela par votre service financier ou par des professionnels.

Vous souhaitez optimiser la récupération de TVA dans le MICE, l’événementiel et le séminaire?
Contactez nous, nous gérons ces problématiques depuis 2004 !

Fabien Martre
01 45 72 40 26
fabien@idealgourmet.fr

Article rédigé en 2014, la fiscalité bouge tous les jours…

Source